Mentions légales

Informations légales

Les présentes mentions ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles BEGEVAL met à la disposition des internautes son site internet http://www.begeval.fr/ et les conditions selon lesquelles les internautes y accèdent et l’utilisent.
Toute connexion au site http://www.begeval.fr/ est subordonnée au respect des présentes mentions légales que BEGEVAL se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Disponibilité

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Limitation de responsabilité

BEGEVAL se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. BEGEVAL ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou d’autres infections informatiques.
Les textes, photographies, illustrations, diffusés sur le site http://www.begeval.fr le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de BEGEVAL ne saurait être engagée si une erreur s’est glissée dans l’un de ces documents.
Les liens vers les sites internet externes n’engagent pas la responsabilité de BEGEVAL, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des contenus, des données ou des opinions qui y figurent.

Confidentialité des courriers électroniques

Nous vous informons que :

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti
  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour nous de fournir une réponse.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement (aussi dénommés « œuvres ») présentés sur le site internet de BEGEVAL, accessibles au public sous le nom de domaine http://www.begeval.fr/, sont la propriété de BEGEVAL.
Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction, modification, vente ou publication partielle ou intégrale ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Nous vous prions d’adresser toutes vos demandes d’autorisation de reproduction concernant une image ou une illustration via notre formulaire de contact.

Prestataires

 

Réalisation technique du site
: Pagedemarque – pagedemarque.com – 2, rue de Vauquois 45000 Orléans Tél : 02 38 53 27 82

Hébergeur:
 SAS OVH – www.ovh.com – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix